Mais, dans la pratique, elles ont les mêmes conséquences :

- Avec la tontine, on part du principe qu’à la mort du premier partenaire, le survivant est l’unique propriétaire du bien, comme si, à l’origine, il l’avait acquis seul. Tout se déroule donc comme si le défunt n’avait jamais rien acheté.

- La clause d’accroissement introduit une nuance juridique : à la mort du premier partenaire, on va considérer que le survivant est l’unique propriétaire, mais uniquement depuis le décès. A partir de ce moment, sa part revient au survivant.

Dans les deux cas, il existe une variante légère et une variante maximaliste :

- Soit la part du premier qui décède revient en pleine propriété à son partenaire. Les éventuels héritiers du défunt sont du coup complètement mis hors jeu.

- Soit le survivant reçoit l’usufruit de la part du défunt et peut continuer à disposer de l’entièreté de la maison acquise en commun pour y habiter ou la mettre en location. Dans ce cas de fi gure, les héritiers reçoivent la moitié appartenant au partenaire décédé, mais en deux étapes. Ils héritent d’abord de la nue-propriété et récupèrent la plaine propriété au décès du partenaire survivant.


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