La prise en charge des frais de déplacement des élèves handicapés est de longue date une compétence obligatoire des Départements (depuis un décret de 1984 plus exactement). Mais en 2004, dans le cadre du programme Doubs 2010, les élus ont souhaité aller plus loin en structurant un service adapté à des besoins variés. « De nombreuses situations particulières n’étaient pas prises en compte », confirme Rémy Nappey, vice-président en charge de l’Éducation, de la jeunesse, des sports et de la culture. « Je pense en particulier aux écoliers en Classes d’intégration scolaire (CLIS), aux collégiens en Unité pédagogique d’intégration (UPI) ou en Section d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA). Ces sections couvrent un secteur géographique étendu, elles sont donc rarement à la porte des familles. »

Priorité à l’intégration

Plusieurs modes de prise en charge existent. Le plus répandu est celui en voitures voire en minibus, depuis les communes de résidence jusqu’aux établissements. Mais d’autres options ont été mises en place, conformément à la loi de 2005 sur l’autonomie des personnes handicapées. « Quand ils en ont la capacité, les élèves concernés empruntent le réseau ordinaire, avec l’aide des transporteurs et des conducteurs », explique Sylvie Bayard, adjointe au chef du service transport scolaire. « Pour les élèves en CLIS, les plus nombreux, des circuits spécifiques peuvent être mis en place. Six circuits ont été créés à la rentrée de septembre 2007, s’ajoutant à deux circuits déjà expérimentés. L’acquisition de l’autonomie peut se faire progressivement, en commençant par un transport individualisé. Des titres de transports en commun peuvent également être délivrés aux jeunes et à un accompagnant. Pour les élèves lourdement handicapés, un transport individualisé est assuré. »

Cette organisation a permis de prendre en charge davantage d’élèves : 153 en 2003/2004, 282 en 2007/2008. « À présent, nous pensons répondre à la totalité de la demande sur l’ensemble du territoire », assure Sylvie Bayard. « C’est la déscolarisation des jeunes handicapés qui a reculé dans le même temps ! »

Des démarches simples pour les parents

« Le transport adapté est un service très appréciable car il permet à ma fille, Marjolaine, de rejoindre une classe qui lui convient tout en faisant l’expérience de l’autonomie, avec ses camarades », estime Monique Bole, de Chalezeule. « Dès lors que nous avons fait une demande d’intégration en CLIS, les démarches ont été très simples », assure la maman. « Nous sommes bien conseillés par le Sessad Les Marmots et la Maison départementale des personnes handicapées. L’inscription au service de transport est automatique. »

Plus d'informations sur le site : www.doubs.fr